Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions d’utilisation encadrent l’utilisation :

• du site www.amaspark.com ;
• du compte Amaspark, qui permet de se connecter aux applications Amaspark.

Une application Amaspark peut avoir des conditions complémentaires, qui vous seront présentées dans l’application.

2. Éditeur

Le site et le compte Amaspark sont fournis par Anas MAROUF EI, exerçant sous le nom commercial AMASPARK (« Amaspark », « nous »). Ses coordonnées figurent dans les mentions légales.

3. Acceptation

En utilisant le site, vous acceptez les conditions qui le concernent. En créant un compte Amaspark, vous acceptez l’ensemble des présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le service.

4. Le site

Le site est accessible gratuitement. Nous faisons notre possible pour qu’il soit disponible et exact, mais il peut être interrompu, notamment pour maintenance, et son contenu peut évoluer.

Le site contient des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas leur contenu, qui relève de la responsabilité de leurs éditeurs.

5. Le compte Amaspark

5.1 Création

Le compte Amaspark est gratuit. Pour le créer, vous devez avoir au moins 15 ans et fournir une adresse e-mail valide dont vous êtes titulaire, ou utiliser votre compte Google.

5.2 Sécurité de votre compte

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Choisissez un mot de passe que vous n’utilisez pas ailleurs. Si vous pensez que quelqu’un d’autre utilise votre compte, changez votre mot de passe et prévenez-nous à security@amaspark.com.

5.3 Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• utiliser le compte d’une autre personne ou créer un compte au nom d’autrui sans son accord ;
• créer des comptes de manière automatisée ou en masse ;
• tenter de contourner les mesures de sécurité, d’accéder sans autorisation au service ou d’en perturber le fonctionnement ;
• utiliser le service à des fins illicites.

5.4 Suspension

En cas de manquement grave à ces conditions, ou pour protéger le service ou d’autres utilisateurs, nous pouvons suspendre ou fermer un compte. Sauf urgence ou obligation légale, nous vous en informons au préalable par e-mail en indiquant le motif, et vous pouvez nous répondre.

5.5 Suppression par vous

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment, sans frais et sans avoir à vous justifier : voir Supprimer votre compte Amaspark.

5.6 Évolution et fin du service

Le service peut évoluer. Si nous décidons d’arrêter le compte Amaspark, nous vous prévenons par e-mail au moins 30 jours à l’avance, puis nous supprimons les données conformément à la politique de confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

Le site, les applications et leurs contenus (textes, logo, éléments graphiques, code) sont protégés. Ces conditions ne vous transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle ; elles vous autorisent seulement à utiliser le service pour votre usage personnel.

7. Responsabilité

Nous fournissons le site et le compte Amaspark avec soin. Nous ne sommes pas responsables des dommages qui résultent d’une utilisation non conforme à ces conditions, d’une faute de votre part, du fait d’un tiers ou d’un cas de force majeure.

Rien dans ces conditions ne limite les droits que vous accorde la loi en tant que consommateur, ni votre droit à réparation en cas de manquement de notre part à nos obligations.

8. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.

9. Modification des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions, par exemple pour suivre l’évolution du service ou de la loi. La version en vigueur est publiée sur cette page avec sa date. En cas de changement important, nous informons les titulaires d’un compte par e-mail au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si vous refusez la nouvelle version, vous pouvez supprimer votre compte.

10. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, écrivez-nous d’abord à contact@amaspark.com : nous chercherons une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents ; si vous êtes consommateur, vous pouvez saisir le tribunal de votre lieu de résidence ou celui du lieu où le dommage est survenu.

La version française de ces conditions fait foi.